Une publication courte du Cerema, destinée aux élus pour une première approche de la sobriété foncière et de l'objectif "zéro artificialisation nette" qui amène à considérer les sols comme une ressource naturelle à préserver dans un contexte de dérèglement climatique, d
Comment protéger les espaces naturels, agricoles et forestiers de son territoire, tout en lui garantissant un développement qui soit durable et désirable par ses habitants ?
L’objet du projet MUSE est d’aider les collectivités à mieux prendre en compte la qualité des sols dans leurs documents d’urbanisme en lien avec les enjeux et les besoins de leurs territoires.
L’objet du rapport de Mme Anne-Laurence Petel et M. Dominique Potier, rapporteurs de la mission d’information sur le foncier agricole, présidée par M. Jean‑Bertrand Sempastous est :
Le CGAAER a été chargé d'évaluer, après une dizaine d'années d'existence, les outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers ainsi qu'à leur mesure.